Le 19 juillet 2023

Mentions Légales

I. Informations générales
A. Identification du site
B. Responsable du site
C. Coordonnées de contact
D. Hébergeur du siteII.

II. Propriété intellectuelle
A. Droits d'auteur
B. Utilisation des contenus du site
C. Marques déposéesIII.

III. Collecte de données personnelles
A. Finalités de la collecte
B. Types de données collectées
C. Consentement de l'utilisateur
D. Durée de conservation des données
E. Droits des utilisateurs concernant leurs données
F. Sécurité des donnéesIV.

IV. Utilisation des cookies
A. Types de cookies utilisés
B. Finalités des cookies
C. Consentement de l'utilisateur
D. Gestion des cookiesV.

V. Liens externes
A. Responsabilité des liens externes
B. Liens vers des sites tiersVI.

VI. Responsabilité
A. Limitation de responsabilité
B. Disponibilité du site
C. Virus et sécurité informatiqueVII.

VII. Modifications des mentions légales
A. Révisions des mentions légales
B. Notification des modificationsVIII. Droit applicable et juridiction compétente

I. Informations générales

Nom du site : Q-Zen
URL du site : www.q-zen.co
Description du site : nous construisons des maisons rapidement à quasiment zéro énergie, durables et écologiques, tout en respectant les normes européennes les plus strictes. Découvrez comment nous rendons la construction écologique accessible et abordable.
Responsable du site : Q-Zen
SRL au capital de seul administrateur
Siège social : rue du long chêne 46, 1970 Wezembeek-Oppem, Belgique
Représentant légal : Benoît Sferruggia
Téléphone : +32471029784
Email : info@q-zen.co

Coordonnées de contact
Adresse postale : rue du long chêne 46, 1970 Wezembeek-Oppem, Belgique
Téléphone : +32471029784
Email : info@q-zen.co
Numéro de TVA intracommunautaire : be739593029

II. Propriété intellectuelle

A. Droits d'auteur
Tous les contenus présents sur le site de Q-Zen, y compris les textes, les images, les vidéos, les graphiques, les logos et les éléments visuels, sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et appartiennent à Q-Zen ou à ses concédants de licence. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite.

B. Utilisation des contenus du site
Les utilisateurs du site de Q-Zen sont autorisés à consulter, télécharger et imprimer les contenus du site pour un usage personnel et non commercial uniquement. Toute autre utilisation, y compris la reproduction, la modification, la distribution ou la republication des contenus, nécessite une autorisation écrite préalable de Q-Zen.

C. Marques déposées
Toutes les marques commerciales, marques de service et logos présents sur le site de Q-Zen sont des marques déposées et la propriété exclusive de Q-Zen ou de ses concédants de licence. Toute utilisation ou reproduction de ces marques sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

III. Collecte de données personnelles

A. Finalités de la collecte
Q-Zen peut collecter des données personnelles à des fins spécifiques, telles que la gestion des demandes de contact, l'inscription à des services ou des newsletters, ou encore l'amélioration de l'expérience utilisateur sur le site. Les données collectées sont uniquement utilisées dans le cadre des finalités déclarées.

B. Types de données collectées
Q-Zen peut collecter des informations telles que le nom, l'adresse e-mail, le numéro de téléphone, et d'autres informations personnelles que les utilisateurs fournissent volontairement via des formulaires de contact ou d'inscription.

C. Consentement de l'utilisateur
En utilisant le site de Q-Zen et en fournissant des informations personnelles, les utilisateurs consentent à la collecte, au traitement et à l'utilisation de leurs données conformément à la présente politique de confidentialité.

D. Durée de conservation des données
Q-Zen conserve les données personnelles des utilisateurs aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sauf si la loi impose une durée de conservation plus longue.

E. Droits des utilisateurs concernant leurs données
Les utilisateurs ont le droit d'accéder, de rectifier, de limiter, de supprimer ou de demander la portabilité de leurs données personnelles détenues par Q-Zen. Pour exercer ces droits, ils peuvent contacter Q-Zen en utilisant les coordonnées fournies dans les mentions légales.

F. Sécurité des données
Q-Zen met en œuvre des mesures de sécurité appropriées pour protéger les données personnelles des utilisateurs contre tout accès non autorisé, toute divulgation, toute altération ou toute destruction. Cependant, la transmission de données sur Internet n'est jamais totalement sécurisée et il est recommandé aux utilisateurs de prendre des précautions supplémentaires pour protéger leurs propres informations.

IV. Utilisation des cookies

A. Types de cookies utilisés
Le site de Q-Zen utilise des cookies. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont stockés sur l'appareil de l'utilisateur lors de la visite du site. Ils permettent au site de reconnaître l'appareil de l'utilisateur, de suivre ses activités de navigation et de fournir une expérience personnalisée.

B. Finalités des cookies
Les cookies utilisés sur le site de Q-Zen peuvent servir à analyser les statistiques de navigation, améliorer la convivialité du site, personnaliser les contenus et les publicités, et faciliter les interactions avec les médias sociaux.

C. Consentement de l'utilisateur
En utilisant le site de Q-Zen, les utilisateurs consentent à l'utilisation de cookies conformément à la présente politique de cookies. Ils ont la possibilité de gérer les cookies en modifiant les paramètres de leur navigateur ou en utilisant les outils de gestion des cookies proposés par Q-Zen.

D. Gestion des cookies
Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour accepter ou refuser les cookies, ou pour être avertis lorsqu'un cookie est utilisé. Ils peuvent également supprimer les cookies déjà stockés sur leur appareil. Cependant, veuillez noter que la désactivation ou la suppression des cookies peut affecter certaines fonctionnalités du site de Q-Zen.

V. Liens externes

A. Responsabilité des liens externes
Le site de Q-Zen peut contenir des liens vers des sites web externes. Ces liens sont fournis à titre informatif et ne constituent pas une validation, une recommandation ou une approbation du contenu de ces sites par Q-Zen. Q-Zen décline toute responsabilité quant au contenu, à l'exactitude, à la légalité ou aux pratiques de confidentialité des sites externes.

B. Liens vers des sites tiers
Les utilisateurs peuvent être redirigés vers des sites tiers via les liens présents sur le site de Q-Zen. Ces sites tiers ont leurs propres politiques de confidentialité et conditions d'utilisation, qui sont indépendantes de celles de Q-Zen. Q-Zen n'assume aucune responsabilité quant aux actions, au contenu ou aux pratiques de ces sites tiers.

VII. Modifications des mentions légales

A. Révisions des mentions légales
Q-Zen se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site et entreront en vigueur dès leur publication. Il est recommandé aux utilisateurs de consulter régulièrement les mentions légales pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

B. Notification des modifications
En cas de modifications importantes des mentions légales, Q-Zen peut également informer les utilisateurs par d'autres moyens appropriés, tels que l'envoi d'une notification par e-mail. Il est de la responsabilité des utilisateurs de maintenir leurs coordonnées à jour auprès de Q-Zen pour recevoir de telles notifications.