I. Informations générales
A. Identification du site
B. Responsable du site
C. Coordonnées de contact
D. Hébergeur du siteII.
II. Propriété intellectuelle
A. Droits d'auteur
B. Utilisation des contenus du site
C. Marques déposéesIII.
III. Collecte de données personnelles
A. Finalités de la collecte
B. Types de données collectées
C. Consentement de l'utilisateur
D. Durée de conservation des données
E. Droits des utilisateurs concernant leurs données
F. Sécurité des donnéesIV.
IV. Utilisation des cookies
A. Types de cookies utilisés
B. Finalités des cookies
C. Consentement de l'utilisateur
D. Gestion des cookiesV.
V. Liens externes
A. Responsabilité des liens externes
B. Liens vers des sites tiersVI.
VI. Responsabilité
A. Limitation de responsabilité
B. Disponibilité du site
C. Virus et sécurité informatiqueVII.
VII. Modifications des mentions légales
A. Révisions des mentions légales
B. Notification des modificationsVIII. Droit applicable et juridiction compétente